Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCUBAMIX
MIXEL, SAS

Numéro de dépôt :
4148108
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2025
SCUBAMIX de MIXEL

Présentation de la marque SCUBAMIX

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCUBAMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXEL domicilié(e) 1 Place du PAISY - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 926 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIXEL, M. PHILIPPE EYRAUD domicilié(e) 1 Place du PAISY - 69570 - DARDILLY - France.

La marque SCUBAMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBAMIX arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

MIXEL a également déposé les autres marques suivantes : MIXEL , AGIMAG , AGIMIX , MIXEL , AGIPRO , PREPAMIX


MIXEL, SAS - 1 Place du PAISY - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 779926773


MIXEL, M. PHILIPPE EYRAUD - 1 Place du PAISY - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 18 avril 2017 - Constitution de gage n°713488 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-04-18

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.